facebook

Tél. : 06 76 29 57 92
Mon panier
Aucun article
>
logo-www.rose-emeraude.fr

MENTIONS LEGALES

 

Propriété et responsabilité éditorial

Le présent site est la propriété de LES ROSES DE LA CÔTE D'EMERAUDE Sous le numéro RCS 891 699 951 dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR12 891 699 951

dont le siège social se trouve à :

 La Ville Gilles

35350   SAINT MELOIR DES ONDES FranceTél : 06 76 29 57 92

 

Directeur de publication

 

COLLET jean françois

 

Coordonnées de l'hébergeur

 

L'hébergement du site est assuré par la société Shop-Application.

En savoir plus sur www.shop-application.com.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de LES ROSES DE LA CÔTE D'EMERAUDE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

Déclaration à la CNIL

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1810310 v 0.

 

Données nominatives

 

 IciLors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que ceux indiqués ci-dessous :- Confirmation de commande par courrier électronique ;- Adressage d'offres commercialesEn application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :

par email grâce au formulaire de contact
par courrier à l'adresse suivante : LES ROSES DE LA CÔTE D'EMERAUDE - La Ville Gilles 35350 SAINT MELOIR DES ONDES

L’administrateur du site est actuellement en ligne ! Discuter